Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Los Pituchos
BRIN Simon, Frank, Jean-Gabriel
CERVETTI Nadine, Marie, Cornélie
DEVAUX Cyril
FROUX Jean-Charles, Richard
ITIER Laurent, Dominique
MASSICOT Christophe, Jean, Noël
PETIT Daniel, Lucien, Michel
PEYRONNET Claude, Jean-Marie
RAFFANEL David, Pierre, Guy
RAGUENET Patrice, Pierre
THOMAS Guy, Michel, Elie
WEBER Hervé, Jacques

Numéro de dépôt :
3288259
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/04/2014
Los Pituchos de BRIN Simon

Présentation de la marque Los Pituchos

Déposée le 27 avril 2004 par BRIN Simon, CERVETTI Nadine, DEVAUX Cyril, FROUX Jean-Charles, ITIER Laurent, MASSICOT Christophe, PETIT Daniel, PEYRONNET Claude, RAFFANEL David, RAGUENET Patrice, THOMAS Guy, WEBER Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Los Pituchos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont BRIN Simon, Frank, Jean-Gabriel domicilié(e) 28 & 30 chemin de Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France, CERVETTI Nadine, Marie, Cornélie domicilié(e) 28 & 30 chemin de Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France, DEVAUX Cyril domicilié(e) Impasse de la Poste,31580 SAINT LEON - 31580 - France, FROUX Jean-Charles, Richard domicilié(e) 61, rue Saint Roch, Cité Niel,31400 TOULOUSE - 31400 - France, ITIER Laurent, Dominique domicilié(e) Pont Mayre,31250 REVEL - 31250 - France, MASSICOT Christophe, Jean, Noël domicilié(e) 61, rue Saint Roch, Cité Niel,31400 TOULOUSE - 31400 - France, PETIT Daniel, Lucien, Michel domicilié(e) 5, impasse des Alizés,31850 MONTRABE - 31850 - France, PEYRONNET Claude, Jean-Marie domicilié(e) Le Bourg - France, RAFFANEL David, Pierre, Guy domicilié(e) 22, rue Paul Eluard,81160 SAINT JUERY - 81160 - France, RAGUENET Patrice, Pierre domicilié(e) 13 bis, rue Lazare Carnot,31140 LAUNAGUET - 31140 - France, THOMAS Guy, Michel, Elie domicilié(e) 2, impasse Jean-Jacques Rousseau,31140 LAUNAGUET - 31140 - France, WEBER Hervé, Jacques domicilié(e) Lieu dit “ en guyot ”,31590 BONREPOS-RIQUET - 31590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon BRIN domicilié(e) 28 & 30, chemin de Basso Cambo, Résidence les Jardins de Saint-Simon,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque Los Pituchos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Los Pituchos est expirée depuis le 27 avril 2014.


BRIN Simon, Frank, Jean-Gabriel - 28 & 30 chemin de Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France

CERVETTI Nadine, Marie, Cornélie - 28 & 30 chemin de Basso Cambo,31100 TOULOUSE - 31100 - France

DEVAUX Cyril - Impasse de la Poste,31580 SAINT LEON - 31580 - France

FROUX Jean-Charles, Richard - 61, rue Saint Roch, Cité Niel,31400 TOULOUSE - 31400 - France

ITIER Laurent, Dominique - Pont Mayre,31250 REVEL - 31250 - France

MASSICOT Christophe, Jean, Noël - 61, rue Saint Roch, Cité Niel,31400 TOULOUSE - 31400 - France

PETIT Daniel, Lucien, Michel - 5, impasse des Alizés,31850 MONTRABE - 31850 - France

PEYRONNET Claude, Jean-Marie - Le Bourg - France

RAFFANEL David, Pierre, Guy - 22, rue Paul Eluard,81160 SAINT JUERY - 81160 - France

RAGUENET Patrice, Pierre - 13 bis, rue Lazare Carnot,31140 LAUNAGUET - 31140 - France

THOMAS Guy, Michel, Elie - 2, impasse Jean-Jacques Rousseau,31140 LAUNAGUET - 31140 - France

WEBER Hervé, Jacques - Lieu dit “ en guyot ”,31590 BONREPOS-RIQUET - 31590 - France


Monsieur Simon BRIN - 28 & 30, chemin de Basso Cambo, Résidence les Jardins de Saint-Simon,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Métaux communs et leurs alliages ; articles en métal pour les commémorations, de souvenirs et de nouveautés, à savoir figurines et coupes en métaux communs ; écussons métalliques ; chaînes de clé en métaux commun ou leur alliages ; objet d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en bronze ; clés (clefs) ; tirelires métalliques ; récipients en métaux communs ou leurs alliages cuivre brut ou mi-ouvré ; laiton brut ou mi-ouvré ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; nickel ; plaques commémoratives métalliques ; plaques d'identité métalliques ; statues et statuettes en métaux communs ; épinglettes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), cinématographiques, photographiques, optiques, de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, vidéogrammes, cédéroms, dévédéroms, disques compacts audio et vidéo, disquettes souples. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, batteries électriques. Lunettes (optiques), lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission. Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information. Ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livres électroniques, agendas électroniques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette et linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques) ; machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; anneaux de cigares ; pierres lithographiques ; cachets (sceaux) ; tampons pour sceaux ; coffrets et supports à cachets ; cavaliers pour fiches, chromolithographies, écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; pains à cacheter ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; pochettes de disques en carton ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; sur-vêtements ; écharpes. Divertissement. Services de loisirs. Services d'orchestre. Services d'artistes du spectacle. Organisation de spectacles (services d'imprésario). Formation ; éducation ; enseignement. Informations en matière de divertissement. Service d'enregistrement sonores (studio d'enregistrement) ; location d'enregistrements sonores. Production et location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Service de composition musicale. Divertissement radiophonique et télévisé. Production de spectacles. Représentation de spectacles. Activités sportives et culturelles. Services de club. Production, enregistrement, montage et location de films et/ou de bandes vidéo. Services d'édition et de publication de livres et de textes autre que publicitaires. Services d'édition et de distribution de supports d'informations. Production et montage de programmes radiophoniques, de télévision, audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Organisation de concours. Services de studio d'enregistrement. Services de studio de cinéma. Reportages photographiques. Exploitation d'une base de données culturelles et de divertissement sur réseaux informatiques. Edition et publication de livres et de revues. Planification de réceptions (divertissement). Rédaction de scénarios, de textes de chansons et de portées musicales.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.